Registre foncier suisse : transfert de propriété et extrait du registre foncier – infos et conseils | Comparis
Arrêté concernant la mise en vigueur du registre foncier dans la commune de Embd, lot 2, plans 10-18 de la mensuration officie
PRÉAVIS ? 2018/08
Le Rhône: entre importance économique, politique et dangers naturels :: Plateforme Rhône :: Vallesiana :: Archives, Documentation, Médiathèque, Musées :: Valais
État d'introduction du registre foncier fédéral | cadastre.ch
BATIMENT DE L'HOIRIE DOUSSE PRE DE LA MAISON 11 A TREYVAUX {ART. 2024 RF)
Directive : Marche à suivre concernant les modifications des surfaces par natures et des taxes cadastrales.
Le registre foncier, comment ça marche? - YouTube
EXTRAIT DU REGISTRE FONCIER District de LA CHAUX-DE-FONDS
Extrait du registre foncier
Communes cadastre
Plan du registre foncier | cadastre.ch
Registre foncier de Sion
Directive : Marche à suivre concernant les modifications des surfaces par natures et des taxes cadastrales.
Ordonnance sur le registre foncier Titre 1: Dispositions générales
Extrait du registre foncier
Définition : Extrait du Registre foncier
Extrait du registre foncier. Cadastres de Neuchâtel et de la Coudre
Registre foncier : l'autopsie complète
Délimitation entre le cadastre RDPPF et le registre foncier | cadastre.ch
Instruction aux offices du registre foncier : Acquisition d'immeubles par des personnes à l'étranger
Extrait du registre foncier: Quelles sont les informations importantes?
Bureau cantonal du registre foncier - Page d'accueil
Service du registre foncier (SRF)
211.621 Arrêté concernant la mise en vigueur du registre foncier dans la commune de Eggerberg, lots 1 (5R) - 2 - 3 - 4, plans
RAPPORT C O N SE IL D'ÉTAT
eRF Valais-, modernisation du registre foncier - YouTube
