Home

appétit Ville île largeur servitude passage shampooing Rendezvous demain Verser

▻Servitude et Droit de Passage : à SAVOIR avant d'acheter votre terrain
▻Servitude et Droit de Passage : à SAVOIR avant d'acheter votre terrain

Largeur minimum pour l'accès à un terrain constructible : réglementation
Largeur minimum pour l'accès à un terrain constructible : réglementation

Servitude de passage pour l'exécution de travaux, l'exploitation et l'entretien d'ouvrages
Servitude de passage pour l'exécution de travaux, l'exploitation et l'entretien d'ouvrages

Droit de passage et maison mitoyenne
Droit de passage et maison mitoyenne

LA SERVITUDE
LA SERVITUDE

Servitude de vue et ouverture sur propriété voisine
Servitude de vue et ouverture sur propriété voisine

Le guide complet de la servitude de passage - Hypotheques en ligne.fr
Le guide complet de la servitude de passage - Hypotheques en ligne.fr

Achicourt: le droit de passage n'est plus respecté, que dit la loi (et la jurisprudence)? - La Voix du Nord
Achicourt: le droit de passage n'est plus respecté, que dit la loi (et la jurisprudence)? - La Voix du Nord

Terrain enclavé et servitude, besoin d'infos ! [Résolu] - 9 messages
Terrain enclavé et servitude, besoin d'infos ! [Résolu] - 9 messages

Rappel des textes de base. Pour la servitude longitudinale, il s'agit de l'article L160-6 du Code de l'Environnement. (Modifié
Rappel des textes de base. Pour la servitude longitudinale, il s'agit de l'article L160-6 du Code de l'Environnement. (Modifié

▻Servitude et Droit de Passage : à SAVOIR avant d'acheter votre terrain
▻Servitude et Droit de Passage : à SAVOIR avant d'acheter votre terrain

Chemin de servitude
Chemin de servitude

Anthy-sur-Léman et Thonon. Accès aux rives du Léman : une conférence ce vendredi 9 juin
Anthy-sur-Léman et Thonon. Accès aux rives du Léman : une conférence ce vendredi 9 juin

La servitude de passage permet le désenclavement d'une parcelle
La servitude de passage permet le désenclavement d'une parcelle

Servitude de passage : réglementation, acceptation et droits | PAP
Servitude de passage : réglementation, acceptation et droits | PAP

Quelle largeur pour un droit de passage à pied ?
Quelle largeur pour un droit de passage à pied ?

Porte d'Asnières, passage Trébert, chiffonniers, zone de servitude, 17ème arrondissement, Paris. | Paris Musées
Porte d'Asnières, passage Trébert, chiffonniers, zone de servitude, 17ème arrondissement, Paris. | Paris Musées

Fonction juridictionnelle du juge judiciaire saisi d'une demande de détermination de l'assiette de la servitude légale de passage - Actu-Juridique
Fonction juridictionnelle du juge judiciaire saisi d'une demande de détermination de l'assiette de la servitude légale de passage - Actu-Juridique

Peut-on refuser un droit de passage ?
Peut-on refuser un droit de passage ?

Servitude et largeur de passage: l'accès à ma parcelle est trop étroit, que faire? - SillonBelge.be
Servitude et largeur de passage: l'accès à ma parcelle est trop étroit, que faire? - SillonBelge.be

Passage pour cause d'enclave : le juge peut retenir un tracé autre que celui demandé < Servitude < Immobilier - Éditions Francis Lefebvre
Passage pour cause d'enclave : le juge peut retenir un tracé autre que celui demandé < Servitude < Immobilier - Éditions Francis Lefebvre

Mitoyenneté, Servitude, droit de propriété, droit de passage, droit d'usage etc. - jdtechnologies
Mitoyenneté, Servitude, droit de propriété, droit de passage, droit d'usage etc. - jdtechnologies

Droit de passage : loi, abus, servitude... | PAP
Droit de passage : loi, abus, servitude... | PAP

Servitude de passage : les règles à connaître
Servitude de passage : les règles à connaître

SERVITUDES DE TYPE EL9
SERVITUDES DE TYPE EL9

Droit de passage servitude 30 ans : largeur chemin d'accès maison - Gestion de patrimoine
Droit de passage servitude 30 ans : largeur chemin d'accès maison - Gestion de patrimoine

Portail et servitude de passage - 18 messages
Portail et servitude de passage - 18 messages